Déposée par voie électronique le 9 février 2017 par la Société Anonyme (SA) AVENISENSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SENSAVENUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-09 du 3 mars 2017.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVENISENSE domicilié(e) 17 rue du lac Saint André - 73370 - LE BOURGET DU LAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVENISENSE, M. Chaudoreille Francois domicilié(e) 375 RUE des Faneurs - 73100 - GRESY SUR AIX - France.
La marque SENSAVENUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4336732.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AVENISENSE, Société Anonyme - 17 rue du lac Saint André - 73370 - LE BOURGET DU LAC - France
AVENISENSE, M. Chaudoreille Francois - 375 RUE des Faneurs - 73100 - GRESY SUR AIX - France
Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09
Enregistrement sans modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22
Inscription le 17 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757135 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-17
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; véhicules électriques ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; chariots de manutention ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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